Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS
Jean-Paul COMBET

Numéro de dépôt :
3822012
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2021
JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS de Jean-Paul COMBET

Présentation de la marque JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par Jean-Paul COMBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Jean-Paul COMBET domicilié(e) 150 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PAUL COMBET EDITEUR SEMPER VIRENS est expirée depuis le 8 avril 2021.

Jean-Paul COMBET a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS JEAN-PAUL COMBET


Jean-Paul COMBET - 150 rue Saint Maur - 75011 - PARIS - France


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Compacts disques audio, compacts disques vidéo ;

Catalogues de compacts disques audio, catalogues de compacts disques vidéo, catalogues de compacts disques audio de musique ancienne, catalogues de compacts disques vidéo relatifs à la musique, ces produits étant proposés soit sous forme papier, soit sous forme numérique, notamment via le réseau Internet ; publications ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches, livres ; photographies ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia ; clichés, calendriers, cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; eaux fortes (gravures) ; lithographies ; peintures (objets d'art), tableaux (peintures) encadrés ou non ; articles pour reliure ;

Services d'édition musicale ; promotion et distribution d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services de composition musicale ; services de studios d'enregistrement ; publication de partitions de musique services d'imprésario ; services de promotion d'artistes et groupes musicaux ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable ; mise à disposition de publications électroniques en ligne et de musique numérique (non téléchargeable) sur Internet ; publication de musique numérique en ligne téléchargeable ; représentation de spectacles ; organisation de concerts ; production de concerts et séquences vidéo ; édition de livres, de revues, de catalogues, de journaux ; prêt de livres ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; édition de Cédéroms ; micro-édition.